DOE Bâtiment : le Dossier des Ouvrages Exécutés

DOE Bâtiment : le Dossier des Ouvrages Exécutés

Sommaire:

Le DOE Bâtiment est un document qui doit être remis lors de la fin des travaux, et qui doit faire état des travaux effectués sur le bâtiment. Il permet de vérifier que les travaux ont été réalisés conformément aux normes en vigueur et aux devis acceptés.

Dans cet article, nous expliquons en détail ce qu’est le DOE et comment procéder si vous souhaitez le réaliser. Nous aborderons également qui est responsable de la production du DOE et quelles informations devraient y figurer.

Qu’est-ce qu’un DOE bâtiment ? 

Le DOE Bâtiment, le Dossier des Ouvrages Exécutés relatif au bâtiment nouvellement construit, est un document contractuel établi par le maître d’oeuvre à la suite de l’exécution de travaux et qui doit être remis au maître d’ouvrage. Ce dernier a ainsi en sa possession toutes les informations utiles en vue de la réalisation éventuelle de travaux ou de maintenance. Il s’agit du Dossier des Ouvrages Exécutés (ou DOE).

Le DOE comprend des informations indispensables relatives à la construction de l’immeuble, ce qui facilite la compréhension du bâtiment. Il s’agit d’un document qui doit être établi pour tous les travaux de construction, qu’ils soient réalisés en neuf ou en rénovation. Le DOE a pour objet de décrire les travaux effectués et doit permettre aux futurs occupants du bâtiment de se rendre compte du niveau de qualité des travaux réalisés.

Il est également utile aux entreprises qui souhaitent se renseigner sur les compétences d’une entreprise avant de lui confier un chantier. Pour que le Dossier des Ouvrages Exécutés soit valable, il doit être signé par le maître d’ouvrage et le maître d’œuvre, ainsi que par l’entreprise chargée des travaux.

DOE bâtiment - Maison moderne

La procédure du DOE bâtiment

Le dossier des ouvrages exécutés (DOE) est un document qui doit être établi pour tous les travaux de construction, qu’ils soient effectués par une entreprise ou par un particulier. Ce document est important car il permet de justifier la conformité de l’ouvrage au regard des normes et réglementations en vigueur. Il doit être établi avant le début des travaux et doit être mis à jour tout au long de la construction. Le DOE doit être signé par le maître d’ouvrage et le maître d’œuvre, et doit être remis au propriétaire à la fin des travaux.

Le DOE bâtiment est une formalité obligatoire pour toute construction neuve ou rénovation importante qui doit être établie par le maître d’oeuvre: l’entreprise qui réalise les travaux ou le mandataire su groupement qui a réalisé les travaux. Le maître d’oeuvre est tenu de s’assurer que le DOE est correctement rempli et signé par lui-même et par tous les intervenants. Il se peut qu’un architecte ou un bureau d’études soit nommé pour effectuer des vérifications supplémentaires, mais cela relève du choix du maître d’oeuvre.

Le maître d’ouvrage est le client qui commande les travaux, tandis que le maître d’œuvre met tout en œuvre pour que les travaux se déroulent conformément aux attentes du maître d’ouvrage.

Programme immobilier

La procédure à suivre pour établir le DOE bâtiment est la suivante :

1. Réunir la documentation nécessaire

Le maître d’œuvre doit rassembler tous les documents liés à la construction du bâtiment, notamment le permis de construire, les plans de masse et détaillés, le cahier des charges et tous les documents techniques nécessaires. Ces documents serviront de base à l’établissement du DOE.

2. Collecter des informations supplémentaires sur le projet de construction

Le maître d’œuvre doit également collecter des informations supplémentaires sur le projet de construction afin d’être en mesure d’en dresser un descriptif précis. Il doit notamment déterminer l’emplacement exact du bâtiment, ses dimensions et sa hauteur, ainsi que les matériaux utilisés pour sa construction.

3. Préparer le document

Une fois toutes les informations réunies, le maître d’œuvre doit préparer le document et y inclure toutes les informations nécessaires à sa conformité. Il doit également mentionner les différents contrôles effectués pendant la construction et leur résultat.

4. Réviser et signer le document

Le document doit ensuite être revu et signé par le maître d’œuvre et le maître d’ouvrage ou le propriétaire de l’immeuble. Il doit ensuite être transmis au propriétaire pour validation.

5. Mettre à jour régulièrement le document

Il est important de mettre à jour régulièrement ce document afin de refléter l’état actuel des travaux de construction et de veiller à ce que l’ouvrage reste conforme aux normes en vigueur.

6. Remise du DOE

Ce dossier doit être remis lors de la réception des travaux ou bien, il doit être remis dans un délai d’un mois suivant la date de notification de la décision de réception des travaux.

Le contenu du Dossier des Ouvrages Exécutés

Le DOE Bâtiment est un document qui doit être établi par le maître d’œuvre pour tous les travaux de construction, quelle que soit la nature et l’importance des travaux. Ce dossier a pour objet de présenter l’ensemble des informations techniques et administratives concernant les travaux exécutés.

Ce document doit permettre au maître d’ouvrage de justifier que les travaux ont été effectués conformément aux conditions du contrat (dans le cas d’un marché public) ou à la demande du maître d’ouvrage (dans le cas d’un marché privé). Le DOE est également un outil important pour le maître d’ouvrage, qui peut s’en servir pour vérifier que les travaux ont été effectués conformément aux plans et devis.

Le dossier des ouvrages exécutés doit être établi avant le début des travaux et mis à jour tout au long de la construction. Il doit comprendre :
– Les plans, devis et spécifications techniques ;
– Les attestations de conformité ;
– Les certificats de conformité pour les matériaux utilisés ;
– L’état des lieux initial et final ;
– La garantie du constructeur ;
– Les documents comptables (les factures, les acomptes, etc.).

DOE bâtiment

Article: Maison contemporaine : comment choisir le meilleur style pour vous ?

Les commentaires sont clos.